Pour nous joindre le 02 47 93 13 32 ou contact@lesjardinsderabelais.fr

Conditions d’utilisation

Préambule

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, « Les Jardins de Rabelais » , ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante lesjardinsderabelais.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site « Les Jardins de Rabelais » , ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site « Les Jardins de Rabelais » , par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de « Les Jardins de Rabelais » et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.

Follow

Get the latest posts delivered to your mailbox: